Jacques Mouclier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mouclier (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000026786616
(source JORF)
nomination
18 Décembre 2012
18/12/2012
De:
Mouclier (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
JORFTEXT000021283223
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2009
18/11/2009
De:
Mouclier (Jacques)
président de la Fédération des cristalleries et verreries
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. - Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
JORFTEXT000000422769
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2006
07/07/2006
De:
Mouclier (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000569408
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Mouclier (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1994
19/11/1994
De:
Mouclier (Jacques, Jean, Yvon)
président de la confédération française des métiers d'art. Officier du 20 janvier 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère des entreprises, et du développement économique
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-01-20
"
JORFTEXT000000184724
(source JORF)
promotion
14 Juillet 1994
14/07/1994
De:
Mouclier (Jacques, Jean)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1993-01-01
"
JORFTEXT000000341209
(source JORF)
renouvellement
24 Mars 1993
24/03/1993
De:
Mouclier (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000526431
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1991
22/10/1991